Conditions générales d’utilisation du service


Numdam est une bibliothèque numérique, composée des métadonnées et des textes intégraux de publications en mathématiques. L’utilisation du service implique un certain nombre de règles de bonne conduite qui sont précisées ci-dessous.

L’accès à la base de données contenant les références bibliographiques de la totalité des articles des revues participantes est entièrement libre à travers les fonctions de recherche et de feuilletage. La base de données elle-même est la propriété de la Cellule Mathdoc. Cependant, les métadonnées sont placées sous licence CC0, donc les métadonnées sont placées dans le domaine public. Le serveur OAI-PMH de Numdam permet de télécharger ces métadonnées de façon systématique.

Les textes intégraux sont téléchargeables à titre individuel par l’utilisateur à des fins de recherche, d’étude ou de formation. Il est interdit de télécharger sans autorisation explicite un volume substantiel d’articles en vue de reconstituer un volume entier de l’édition papier ou un recueil exhaustif par sujet ou par auteur. Il est interdit de modifier les fichiers des textes intégraux. En particulier, les mentions de copyright ne doivent jamais être dissociées des données qu’elles recouvrent, que ce soit lors de copies, de transmission ou d’impression de ces données.

Une partie importante des fonds numérisés est dans le domaine public et l’autre reste la propriété des auteurs et de la revue. Cependant toutes les revues ont adopté une politique d’accès avec barrière mobile, ce qui signifie que les textes intégraux sont disponibles en téléchargement depuis la plateforme Numdam à l'issue d'un délai décidé en commun accord entre les revues et la Cellule Mathdoc.